Mentions Légales

Mentions Légales

Propriétaire du site
Actuacar
Siège social : 71 Imp. de l’Orchanette, 38460 ST ROMAIN DE JALIONAS
Courriel : contact@actuacar.fr
Tél : 09 50 12 75 41
Siren : 751 092 396 RCS VIENNE
Capital : 30 000 €

HÉBERGEUR :
Hébergement du site et des noms de domaines auprès de O2switch.

CRÉDITS :
Conception et Design par Tracy Graphiste
Moteur WordPress.

  • Droits d’auteur

Le présent site constitue une oeuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, Actuacar bénéficie en sa qualité d’auteur d’une protection et des droits réservés par la loi. Les photographies, textes, slogans, noms commerciaux, dessins, images, logos, ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site son également, sauf mention contraire, la propriété de Actuacar. A ce titre Actuacar ne concède aucune de ses licences ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

  • Conditions d’utilisation

L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale à d’autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de Actuacar en sa qualité d’auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l’encontre duquel Actuacar se réserve la possibilité de réclamer l’indemnisation de son entier préjudice.

Venez

nous rendre visite

Vous pouvez nous joindre
au 09 50 12 75 41
ou contact@actuacar.fr